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Glossaire

Utilisateur : désigne la personne physique, majeure et capable, utilisant les Services fournis par Novaty.

Contenu Éditorial : désigne l'ensemble des informations mises à la disposition des Utilisateurs par Novaty ; notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme.

Données Personnelles : désignent les informations personnelles que l'Utilisateur a enregistrées lors de son inscription au Service Spécifique proposés par Novaty (à savoir l'accès à des documents de type .pdf) et/ou fournies dans le cadre de l'utilisation des Services.

Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms de domaine, les droits d'auteur, copyrights, les dessins et modèles, brevets, droits sur les Bases de Données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités par Novaty et nécessaires à ses activités de prestataire de Services.

Services : désignent l'ensemble des services, y inclus les Services Spécifiques, fournis par Novaty aux Utilisateurs par l'intermédiaire de son site web www.novaty.com.

Formulaire : désigne le formulaire d'inscription ou de demande d'informations que l'Utilisateur peut compléter pour pouvoir bénéficier de certains services de Novaty après avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Lien Hypertexte : désigne le système de référencement matérialisé par un mot, une icône ou un logo qui permet par un click de souris de passer d'un document à un autre sur un même site web ou d'une page d'un site web à la page d'un autre site web.

Site web : désigne le site Internet mis à la disposition du public par le biais d'Internet aux adresses URL www.novaty.com et www.novaty.fr

Marques

Les marques et logos contenus dans le site www.novaty.com sont déposés par Novaty, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Précisions complémentaires relatives aux marques et droits d'auteur figurant sur le site www.novaty.com :

Concepteur multimédia et graphisme :

Studio de création Multimédia M-D-K – www.m-d-k.eu

Les exemples de réalisations présentés sur www.novaty.com illustrent les travaux réalisés pour le compte des clients de Novaty. Ils ne peuvent en aucun cas être utilisés par un tiers pour tout usage, qu'il soit commercial ou non.

Les marques PowerPoint, Word et Excel sont déposées par Microsoft qui en est le propriétaire.

Intervenants

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du site www.novaty.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.

Propriétaire et/ou éditeur du site : Novaty

RCS : 500 048 053

SIRET : 500 048 053 00036

Adresse éditeur : 3/16 Military road, North Bondi – Sydney, NSW 2026, Australie

Responsable publication : Benjamin Cazanova - Directeur de création

Mail responsable publication : contact[at]novaty.com

Webmestre : info@m-d-k.eu

Hébergeur : 1&1 Internet SARL - RCS Sarreguemines B 431 303 775
Adresse hébergeur : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex, France

Accessibilité

Le site web est conforme aux normes du World Wide Web Consortium - W3C

Observations et suggestions

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique contact[at]novaty.com.

Date de la dernière mise à jour :

La dernière mise à jour des mentions légales date du 1-10-2011.

Les principales lois concernées :

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.



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